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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 15 JUIN 2007
45 délibérations



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DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 07.5 - Rapporteur Marcelle RAMONET

COMITÉ D'ANIMATION DE TY MAMM DOUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

Délibération N°2 DAG 07.5 - Rapporteur Maryse COLIN

ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES - SUBVENTIONS 2007

Délibération N°3 DAG 07.5 - Rapporteur Marcelle RAMONET

PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN - CHARTE D'INSERTION

Délibération N°4 DAG 07.5 - Rapporteur Marcelle RAMONET

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2006

Délibération N°5 DAG 07.5 - Rapporteur Christian LE BIHAN

CESSION ANCIEN GROUPE SCOLAIRE DE PRAT MARIA

Délibération N°6 DAG 07.5 - Rapporteur André GUENEGAN

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL POUR L'AMÉNAGEMENT DU GIRATOIRE ROUTE DU LOCH

Délibération N°7 DAG 07.5 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

ACQUISITION DE TERRAINS PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS DE L'ODET

Délibération N°8 DAG 07.5 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

CONVENTION EDF/VILLE DE QUIMPER - RUE DE FALKIRK

Délibération N°9 DAG 07.5 - Rapporteur André GUENEGAN

Compte administratif 2006

Délibération N°1 DBF 07.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Compte de gestion 2006

Délibération N°2 DBF 07.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2006

Délibération N°3 DBF 07.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

MESURES FISCALES POUR 2008

Délibération N°4 DBF 07.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

ADMINISTRATION COMMUNE - MODALITÉS DU FINANCEMENT PARTAGÉ DES SERVICES COMMUNS

Délibération N°5 DBF 07.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°6 DBF 07.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022