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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 15 JUIN 2007
45 délibérations


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SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°7 DBF 07.5 - Rapporteur Josiane LE MADEC

ASSOCIATION BRIDGE CLUB QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - RENÉGOCIATION D'UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA STÉ GÉNÉRALE (GARANTIE INITIALE ACCORDÉE PA....

Délibération N°8 DBF 07.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DU PAVILLON POUR LA SCÈNE NATIONALE - APPLICATION D'UN TARIF SPÉCIFIQUE

Délibération N°1 DBM 07.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ URBATYS - ZONE DE CUZON

Délibération N°1 DDET 07.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

ORGANISATION DU FORUM DU RECRUTEMENT

Délibération N°2 DDET 07.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

TARIFS 2007-2008 DU SERVICE ENFANCE

Délibération N°1 DDSEC 07.5 - Rapporteur Pierre DONNARS

ENSEIGNEMENT - FORMATION - SUBVENTIONS

Délibération N°2 DDSEC 07.5 - Rapporteur Pierre DONNARS

ASSOCIATION SOS URGENCES MAMANS - SUBVENTION

Délibération N°3 DDSEC 07.5 - Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN

FOURNITURE DE VIANDES FRAÎCHES - LOT N°1 - VIANDE DE BOEUF, VEAU ET AGNEAU (HORS STEAK HACHÉ) - AVENANT AU MARCHÉ N°7320505

Délibération N°4 DDSEC 07.5 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE 2007

Délibération N°5 DDSEC 07.5 - Rapporteur Pierre DONNARS

DISPOSITIFS LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES - VACANCES POUR TOUS - F.A.I.J/ FONDS D'AIDE AU DÉPART AUTONOME DES JEUNES - SUBVENTIONS 2007

Délibération N°6 DDSEC 07.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA MAISON POUR TOUS DE PENHARS

Délibération N°7 DDSEC 07.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

MAISON POUR TOUS DE PENHARS - AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIF

Délibération N°8 DDSEC 07.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE TI AR VRO ET LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°9 DDSEC 07.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE, ÉCOLE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS, ANIMATION DU PATRIMOINE, MUSÉE DES BEA....

Délibération N°10 DDSEC 07.5 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022