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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 23 MARS 2007
25 délibérations



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Modification des statuts de Quimper communauté - Ajout d'une compétence facultative : "Financement de la construction d'un centre de secours des pompi....

Délibération N°1 DAG 07.3 - Rapporteur Alain GERARD

Compte-rendu sur l'activité de Quimper communauté

Délibération N°2 DAG 07.3 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 07.3 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Conventions pour le recueil de données de la cellule - Prévention de la délinquance / tranquilité publique entre la ville de Quimper et l'OPAC de Quim....

Délibération N°4 DAG 07.3 - Rapporteur Gilles GUINET

Cession d'une parcelle communale sise rue Louis de Moncalm

Délibération N°5 DAG 07.3 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

Convention EDF/Ville de Quimper - Place de la Croix des gardiens

Délibération N°6 DAG 07.3 - Rapporteur Claire LEVRY

Subvention à l'association des habitants du Braden - Opération tendant à la recherche de la vérité sur les fuites d'eau du Braden

Délibération N°7 DAG 07.3 - Rapporteur Alain GERARD

Signature d'avenants aux marchés passés par la ville de Quimper

Délibération N°1 DBF 07.3 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Signature de marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 07.3 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Projet de carte scolaire 2007-2008

Délibération N°1 DDSEC 07.3 - Rapporteur Pierre DONNARS

Subventions aux associations socio-culturelles 2007

Délibération N°2 DDSEC 07.3 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

Subventions aux associations culturelles - Année 2007

Délibération N°3 DDSEC 07.3 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Avenant à la convention avec Très Tôt Théâtre

Délibération N°4 DDSEC 07.3 - Rapporteur Pierre DONNARS

Convention avec l'association les Amitiés d'Armor

Délibération N°5 DDSEC 07.3 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

Convention entre la ville et l'association Ti Ar Vro - Spectacle pour les 10 ans de l'association

Délibération N°6 DDSEC 07.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL

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Dernière mise à jour le 29/06/2022