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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 23 MARS 2007
25 délibérations



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Convention d'exposition labellisée d'intérêt national avec le ministère de la culture et de la communication (Exposition Yves Tanguy)

Délibération N°7 DDSEC 07.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Musée des Beaux-Arts - Convention d'édition avec les éditions d'art Somogy

Délibération N°8 DDSEC 07.3 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

Centre nautique de Créac'h Gwen - Plan de financement définitif

Délibération N°9 DDSEC 07.3 - Rapporteur Jérôme PICARD

Subventions sportives 2007

Délibération N°10 DDSEC 07.3 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Remise des pénalités pour retard de paiement de taxes d'urbanisme

Délibération N°1 DDU 07.3 - Rapporteur Albert TESSIER

Identification de voies

Délibération N°2 DDU 07.3 - Rapporteur Hervé PELLIET

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°1 DS 07.3 - Rapporteur Karine ARZ

Aménagement de la route de Locronan et de la rue du Moulin Vert - Convention d'entretien avec le département

Délibération N°1 DVE 07.3 - Rapporteur Patrick LESCOP

Subventions d'entretien - Verger du Vallon de Saint-Laurent et sentiers de randonnées sur les rives de l'Odet

Délibération N°1 EV 07.3 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Demande de subvention - Jardin du théâtre Max Jacob

Délibération N°2 EV 07.3 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022