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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 15 DÉCEMBRE 2006
37 délibérations



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DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 06.10 - Rapporteur Marcelle RAMONET

CRÉATION D'UNE COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES

Délibération N°2 DAG 06.10 - Rapporteur Joseph TANNEAU

CONVENTIONS EN TERRAINS PRIVÉS ET ACQUISITIONS RENDUES NÉCESSAIRES POUR L'AMÉNAGEMENT DU CHEMIN DU HALAGE

Délibération N°3 DAG 06.10 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

CESSION GRATUITE ROUTE DU LOCH DOSSIER EURO DEPÔT

Délibération N°4 DAG 06.10 - Rapporteur Christian LE BIHAN

CONVENTION EDF BOULEVARD DES FRÈRES MAILLET

Délibération N°5 DAG 06.10 - Rapporteur Claire LEVRY

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LES CADETS D'ARVOR

Délibération N°6 DAG 06.10 - Rapporteur Georges SCHMELTZ

MISE EN PLACE D'UNE ZONE D'AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ SUR LE SECTEUR EST DU CENTRE-VILLE

Délibération N°7 DAG 06.10 - Rapporteur André GUENEGAN

Z.U.S. RAPPORT SUR L'ÉVOLUTION DES INÉGALITÉS SOCIALES ET LES ÉCARTS DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAUX

Délibération N°8 DAG 06.10 - Rapporteur Marcelle RAMONET

ACQUISITION CONAN ROUTE DE DOUARNENEZ

Délibération N°9 DAG 06.10 - Rapporteur Christian LE BIHAN

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2007

Délibération N°1 DBF 06.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

TARIFS MUNICIPAUX 2007

Délibération N°2 DBF 06.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°3 DBF 06.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES - RAPPORT DE LA COMMISSION

Délibération N°4 DBF 06.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATION

Délibération N°5 DBF 06.10 - Rapporteur André GUENEGAN

CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE L'ENFANCE À KERMOYSAN DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE - VALIDATION DU COÛT PRÉVISIONNEL DÉFINITIF

Délibération N°1 DBM 06.10 - Rapporteur Christian LE BIHAN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022