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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 15 DÉCEMBRE 2006
37 délibérations


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ILLUMINATIONS DU CENTRE VILLE EN FIN D'ANNÉE : SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE AUX VITRINES DE QUIMPER

Délibération N°1 DDET 06.10 - Rapporteur Marcelle RAMONET

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ MOTOMAN ZONE D'ACTIVITÉ DE CUZON.

Délibération N°2 DDET 06.10 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

CONTRAT ENFANCE-JEUNESSE CONVENTION VILLE-CAF-CONSEIL GÉNÉRAL

Délibération N°1 DDSEC 06.10 - Rapporteur Pierre DONNARS

ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ : AVANCE SUR SUBVENTION

Délibération N°2 DDSEC 06.10 - Rapporteur Pierre DONNARS

SUBVENTION À L'ASSOCIATION ' LE MANÈGE ENCHANTÉ '

Délibération N°3 DDSEC 06.10 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

DÉSIGNATION DE CONSEILLERS MUNICIPAUX DANS DIVERS CONSEILS D'ÉCOLES PUBLIQUES

Délibération N°4 DDSEC 06.10 - Rapporteur Pierre DONNARS

ASSOCIATIONS SOCIO-ÉDUCATIVES ET SOCIO-CULTURELLES AVANCES SUR SUBVENTIONS 2007

Délibération N°5 DDSEC 06.10 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

FONCTIONNEMENT DU COLLECTIF ETÉ 2006 DISPOSITIF VACANCES POUR TOUS - AIDE AU DÉPART AUTONOME DES JEUNES - SUBVENTION 2006

Délibération N°6 DDSEC 06.10 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

PARTICIPATION DE LA VILLE À LA CRÈCHE DÉPARTEMENTALE DE ROZ MARIA AVENANT À LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Délibération N°7 DDSEC 06.10 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA MISSION LOCALE DU PAYS DE CORNOUAILLE

Délibération N°8 DDSEC 06.10 - Rapporteur Anne QUEGUINER

SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS PLURIPARTITE AVEC LE FESTIVAL DE CORNOUAILLE

Délibération N°9 DDSEC 06.10 - Rapporteur Hervé PELLIET

SIGNALÉTIQUE DU PATRIMOINE DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE ET AU CONSEIL RÉGIONAL DE BRETAGNE

Délibération N°10 DDSEC 06.10 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ALVAC

Délibération N°11 DDSEC 06.10 - Rapporteur Isabelle LE BAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2006

Délibération N°12 DDSEC 06.10 - Rapporteur Isabelle LE BAL

ASSOCIATIONS CULTURELLES - AVANCES SUR SUBVENTIONS 2007

Délibération N°13 DDSEC 06.10 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022