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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 JANVIER 2006
27 délibérations



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Jumelage avec la ville d'Orense

Délibération N°1 DAG 06.1 - Rapporteur Jean-Yves BOZEC

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°2 DAG 06.1 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Cession à l'OPAC à Kermoysan

Délibération N°3 DAG 06.1 - Rapporteur André GUENEGAN

Cession à monsieur Pierre Tanneau Chemin de Lineostic

Délibération N°4 DAG 06.1 - Rapporteur Christian LE BIHAN

Acquisition d'un garage 11-13 rue de la providence

Délibération N°5 DAG 06.1 - Rapporteur Joseph TANNEAU

Echange de terrains entre la ville et les consorts Le Meur - Aménagement de la rue Charles Le Goffic

Délibération N°6 DAG 06.1 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

Conventions EDF zone de Kervouyec

Délibération N°7 DAG 06.1 - Rapporteur Claire GERARD

Cession de terrain par M. Pierre Thomas - Aménagement du carrefour entre l'aalée de Prat ar Rouz et l'avenue des Saules

Délibération N°8 DAG 06.1 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

Budget primitif 2006

Délibération N°1 DBF 06.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Taux de fiscalité 2006

Délibération N°2 DBF 06.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Signature de marchés après consultation

Délibération N°3 DBF 06.1 - Rapporteur André GUENEGAN

Vente d'un terrain à la société GERMICOPA

Délibération N°1 DDET 06.1 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Tarifs atelier relais 2006

Délibération N°2 DDET 06.1 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Vente d'un bâtiment allée du Docteur Piquenard

Délibération N°3 DDET 06.1 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Etablissements scolaires sous contrat d'association - participation de la Ville en 2006

Délibération N°1 DDSEC 06.1 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

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Dernière mise à jour le 29/06/2022