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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 JANVIER 2006
27 délibérations


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Convention de dépôt entre le musée des Beaux Arts de Quimper et le musée Calvet d'Avignon

Délibération N°2 DDSEC 06.1 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

Musée des Beaux-Arts - Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Délibération N°3 DDSEC 06.1 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Subvention exceptionnelle à Gros Plan pour l'oragnisation du Festival "Transversales" 2006

Délibération N°4 DDSEC 06.1 - Rapporteur Hervé PELLIET

Subventions sportives - Sport collectif de niveau natoinal

Délibération N°5 DDSEC 06.1 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Subventions sportives développement

Délibération N°6 DDSEC 06.1 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Classement définitif de tronçons de voies dans le domaine public routier communal

Délibération N°1 DDU 06.1 - Rapporteur Patrick LESCOP

Contrat d'avenir - Contrats d'accompagnement vers l'emploi - PACTE

Délibération N°1 DRH 06.1 - Rapporteur Liliane BEGGI

Recensement de la population - Rémunération des agents recenseurs

Délibération N°2 DRH 06.1 - Rapporteur Liliane BEGGI

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 06.1 - Rapporteur Liliane BEGGI

Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des berges du Stéïr - Avenant n°1

Délibération N°1 DVE 06.1 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Question orale de Mme Cariou et M Le Bigot

Délibération N°1 QO 06.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Marché relatif à la fourniture et à la maintenance de photocopieurs noir et blanc

Délibération N°1 SI 06.1 - Rapporteur Marcelle RAMONET

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Dernière mise à jour le 29/06/2022