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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 16 DÉCEMBRE 2005
35 délibérations



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GROUPE SCOLAIRE LÉON GORAGUER SIGNATURE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD POUR LA PRISE EN CHARGE DES DOMMAGES

Délibération N°1 DAG 05.10 - Rapporteur Claire GERARD

AVENANT À LA CONVENTION DE GESTION VILLE DE QUIMPER / QUIMPER COMMUNAUTÉ/SYMESCOTO

Délibération N°2 DAG 05.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

VENTE DE LA MAISON D'HABITATION DU DOURGUEN À PLONÉIS

Délibération N°3 DAG 05.10 - Rapporteur Patrick LESCOP

ECHANGE DE TERRAINS M. ET MME MARTINEZ / VILLE DE QUIMPER VENELLE DE LA GLACIÈRE RUE DE LA PROVIDENCE

Délibération N°4 DAG 05.10 - Rapporteur Christian LE BIHAN

CESSION PAR LA VILLE AUX CONSORTS MARZIN CHEMIN DE KERMAHONNET

Délibération N°5 DAG 05.10 - Rapporteur Albert TESSIER

VENTE DE TERRAINS AU BRADEN

Délibération N°6 DAG 05.10 - Rapporteur Christian LE BIHAN

SERVITUDE DE PASSAGE D'UNE CONDUITE DE TOUT À L'ÉGOUT 76 BOULEVARD DES FRÈRES MAILLET

Délibération N°7 DAG 05.10 - Rapporteur Albert TESSIER

Z.U.S. RAPPORT SUR L'ÉVOLUTION DES INÉGALITÉS SOCIALES ET LES ÉCARTS DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAUX

Délibération N°9 DAG 05.10 - Rapporteur André GUENEGAN

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA MPT DE PENHARS POUR LE REMPLACEMENT DE VÉHICULES INCENDIÉS

Délibération N°10 DAG 05.10 - Rapporteur Liliane BEGGI

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2006

Délibération N°1 DBF 05.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

TARIFS MUNICIPAUX 2006

Délibération N°2 DBF 05.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°3 DBF 05.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°4 DBF 05.10 - Rapporteur André GUENEGAN

INDEMNITÉ DE CONSEIL AU RECEVEUR

Délibération N°5 DBF 05.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

PLAN DE SAUVEGARDE COMMUNAL

Délibération N°1 DBM 05.10 - Rapporteur Gilles GUINET

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Dernière mise à jour le 29/06/2022