Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 16 DÉCEMBRE 2005
35 délibérations

Page 2/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CHAPELLE TI MAM DOUÉ - REMISE EN ÉTAT D'UNE PORTE LATÉRALE

Délibération N°2 DBM 05.10 - Rapporteur Christian LE BIHAN

Délibération N°1 DDET 05.10 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Délibération N°1 DDSEC 05.10 - Rapporteur Pierre DONNARS

Délibération N°2 DDSEC 05.10 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

Délibération N°3 DDSEC 05.10 - Rapporteur Pierre DONNARS

Délibération N°4 DDSEC 05.10 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Délibération N°5 DDSEC 05.10 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Délibération N°6 DDSEC 05.10 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Délibération N°7 DDSEC 05.10 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Délibération N°8 DDSEC 05.10 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Délibération N°9 DDSEC 05.10 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Délibération N°1 DDU 05.10 - Rapporteur André GUENEGAN

Délibération N°2 DDU 05.10 - Rapporteur André GUENEGAN

Délibération N°1 DRH 05.10 - Rapporteur Liliane BEGGI

Délibération N°2 DRH 05.10 - Rapporteur Liliane BEGGI

1 [2] 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022