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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 18 NOVEMBRE 2005
31 délibérations



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DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 05.9 - Rapporteur Marcelle RAMONET

RELATIONS INTERNATIONALES SUBVENTION À L'ASSOCIATION QUIMPER LIMERICK

Délibération N°2 DAG 05.9 - Rapporteur Jean-Yves BOZEC

CONTRAT DE VILLE DEUXIÈME PROGRAMMATION 2005

Délibération N°3 DAG 05.9 - Rapporteur Marcelle RAMONET

VENTE À LA PEP 29 D'UN LOCAL 1 AVENUE DU BRADEN

Délibération N°4 DAG 05.9 - Rapporteur Allain LE ROUX

RÉHABILITATION DU CHEMIN DE HALAGE ACQUISITION D'UNE PARCELLE SISE CHEMIN DE HALAGE

Délibération N°5 DAG 05.9 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

VENTE AUX CONSORTS GOUIFFES-BRIAND RUE DE LUDUGRIS

Délibération N°6 DAG 05.9 - Rapporteur Claire GERARD

CONSTITUTIONS DE SERVITUDES DE PASSAGE AU PROFIT DE LA S.C.C.V. DE LA RÉSIDENCE DE LA MÉTAIRIE

Délibération N°7 DAG 05.9 - Rapporteur Christian LE BIHAN

MISE À DISPOSITION DE BANDES DE TERRAIN POUR L'INSTALLATION DE DEUX POSTES DE TRANSFORMATEUR EDF AU ROND POINT DE PONT KAMM ET AU LIEU-DIT KERVOUYEC N....

Délibération N°8 DAG 05.9 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

MISE EN PLACE D'UNE ACTION DE PRÉVENTION ROUTIÈRE DE TYPE JUNICODE EN PARTENARIAT AVEC LA POLICE NATIONALE ET L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DE PRÉVENTI....

Délibération N°9 DAG 05.9 - Rapporteur Gilles GUINET

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 2004 - UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Délibération N°1 DBF 05.9 - Rapporteur Benoît LECOMTE

ADMISSION EN NON-VALEUR 2005

Délibération N°2 DBF 05.9 - Rapporteur Benoît LECOMTE

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°3 DBF 05.9 - Rapporteur André GUENEGAN

AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHÉ DE NETTOYAGE DES VITRES DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX

Délibération N°4 DBF 05.9 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

MISE EN VALEUR DU PRIEURÉ DE LOCMARIA CESSION À FRANÇOIS 1ER FINANCE

Délibération N°1 DDET 05.9 - Rapporteur Alain GERARD

PROJET D'INSTALLATION D'UNE PATINOIRE MOBILE PLACE ST-CORENTIN

Délibération N°2 DDET 05.9 - Rapporteur Marcelle RAMONET

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Dernière mise à jour le 29/06/2022