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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 18 NOVEMBRE 2005
31 délibérations



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ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ : AVANCE SUR SUBVENTION

Délibération N°1 DDSEC 05.9 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

CONVENTION VILLE DE QUIMPER - CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE PARTICIPATION DE LA VILLE À LA CRÈCHE DÉPARTEMENTALE DE ROZ MARIA. AVENANT FINANCIER N° 2 ....

Délibération N°2 DDSEC 05.9 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

ASSOCIATIONS SOCIO-ÉDUCATIVES ET SOCIO-CULTURELLES AVANCES SUR SUBVENTIONS 2006

Délibération N°3 DDSEC 05.9 - Rapporteur Isabelle LE BAL

MUSÉE DES BEAUX-ARTS -DEMANDE DE SUBVENTIONS

Délibération N°4 DDSEC 05.9 - Rapporteur Isabelle LE BAL

ASSOCIATIONS CULTURELLES - AVANCES SUR SUBVENTIONS 2006

Délibération N°5 DDSEC 05.9 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

CENTRE NAUTIQUE - PLAN DE FINANCEMENT

Délibération N°6 DDSEC 05.9 - Rapporteur Jérôme PICARD

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°7 DDSEC 05.9 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

DÉNOMINATIONS DE VOIES

Délibération N°1 DDU 05.9 - Rapporteur Hervé PELLIET

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 05.9 - Rapporteur Liliane BEGGI

MISE EN PLACE D'ASTREINTES AU SERVICE DES SPORTS

Délibération N°2 DRH 05.9 - Rapporteur Liliane BEGGI

ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL)

Délibération N°1 DS 05.9 - Rapporteur Pierre BERHOUC

CENTRE SOCIAL DE KERMOYSAN

Délibération N°2 DS 05.9 - Rapporteur Christine BETTINELLI

ADHÉSION DE LA COMMUNE DE TOURC'H AU SIVALODET

Délibération N°1 DVE 05.9 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

MISE EN SOUTERRAIN DE RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES APPROBATION DE CONVENTIONS AVEC FRANCE TÉLÉCOM

Délibération N°2 DVE 05.9 - Rapporteur Joseph TANNEAU

AVENANT AU MARCHÉ DE POSE DE RÉSEAUX SECTEUR RUE AMIRAL RONARC'H - RUE DE FALKIRK

Délibération N°3 DVE 05.9 - Rapporteur Josiane LE MADEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022