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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 21 OCTOBRE 2005
22 délibérations



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CONVENTIONS EDF-ETDE SECTEUR DE CREAC'H GWEN

Délibération N°1 DAG 05.8 - Rapporteur Claire GERARD

BAIL EMPHYTÉOTIQUE AU PROFIT DU CCAS RUE HENRI BARBUSSE

Délibération N°2 DAG 05.8 - Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN

CONVENTION PORTANT OCCUPATION PRÉCAIRE MISE À DISPOSITION DE TERRAINS 1-3 RUE DE LA TERRE NOIRE

Délibération N°3 DAG 05.8 - Rapporteur Christian LE BIHAN

SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION SUR TERRAIN COMMUNAL AU PROFIT DU LOGIS BRETON PARCELLE IS NUMÉRO 128

Délibération N°4 DAG 05.8 - Rapporteur Josiane LE MADEC

ECHANGE ET CESSIONS DE TERRAINS ENTRE L'ASSOCIATION DIOCÉSAINE, LA VILLE DE QUIMPER ET MONSIEUR CAPITAINE SIS ALLÉE CHARLES PÉGUY - RUE HENRI DE BOURN....

Délibération N°5 DAG 05.8 - Rapporteur André GUENEGAN

MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION DONNÉE AU MAIRE EN MATIÈRE DE PASSATION DE MARCHÉS PUBLICS

Délibération N°6 DAG 05.8 - Rapporteur Benoît LECOMTE

LETTRE D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE L'ASSOCIATION DU FESTIVAL DE CORNOUAILLE

Délibération N°1 DBF 05.8 - Rapporteur Benoît LECOMTE

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Délibération N°2 DBF 05.8 - Rapporteur Benoît LECOMTE

VENTE D'UN TERRAIN À GUYOT ENVIRONNEMENT EMPRISE COMPLÉMENTAIRE

Délibération N°1 DDET 05.8 - Rapporteur Allain LE ROUX

FONDS D'INCITATION À LA RÉNOVATION D'ENSEIGNES ET DE VITRINES

Délibération N°2 DDET 05.8 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

COMMUNICATION SUR LE PROJET DE RÉHABILITATION DU PRIEURÉ DE LOCMARIA

Délibération N°3 DDET 05.8 - Rapporteur Alain GERARD

AUTORISATION D'ACHAT D'OEUVRES D'ART POUR LE MUSÉE DES BEAUX-ARTS

Délibération N°1 DDSEC 05.8 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

TRAVAUX DE LA SALLE MICHEL GLOAGUEN - PLAN DE FINANCEMENT

Délibération N°2 DDSEC 05.8 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2004 DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (OPAC) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°1 DDU 05.8 - Rapporteur Christian LE BIHAN

CLASSEMENT DÉFINITIF DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE L'ALLÉE FRANÇOIS DUINE

Délibération N°2 DDU 05.8 - Rapporteur Claire GERARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022