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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 21 OCTOBRE 2005
22 délibérations


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PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA RUE YVES PHILIPPE (2ÈME TRONÇON)

Délibération N°3 DDU 05.8 - Rapporteur Claire GERARD

PROGRAMME ECO-FAUR PLAN DE FINANCEMENT

Délibération N°4 DDU 05.8 - Rapporteur André GUENEGAN

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°1 DS 05.8 - Rapporteur Christine BETTINELLI

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS DU TREMBLEMENT DE TERRE AU CACHEMIRE

Délibération N°2 DS 05.8 - Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN

EXONÉRATION DE L'ETAT POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU CHANTIER DE RÉNOVATION DE LA CATHÉDRALE

Délibération N°1 DVE 05.8 - Rapporteur Christian LE BIHAN

AVENANT AU MARCHÉ D'ENTRETIEN DES SANITAIRES PUBLICS

Délibération N°2 DVE 05.8 - Rapporteur Josiane LE MADEC

ENQUÊTE PUBLIQUE DEMANDE D'AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU DU 3 JANVIER 1992 EXTENSION DU CAMPING DE LANNIRON À QUIMPER

Délibération N°3 DVE 05.8 - Rapporteur Patrick LESCOP

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Dernière mise à jour le 29/06/2022