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Conseil municipal du 27 MAI 2005
34 délibérations

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REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉMISSIONNAIRE

Délibération N°1 DAG 05.5 - Rapporteur Alain GERARD

Délibération N°2 DAG 05.5 - Rapporteur Alain GERARD

Délibération N°3 DAG 05.5 - Rapporteur Alain GERARD

Délibération N°4 DAG 05.5 - Rapporteur Claire GERARD

Délibération N°5 DAG 05.5 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Délibération N°6 DAG 05.5 - Rapporteur Albert TESSIER

Délibération N°1 DBF 05.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Délibération N°2 DBF 05.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Délibération N°3 DBF 05.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Délibération N°4 DBF 05.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Délibération N°5 DBF 05.5 - Rapporteur André GUENEGAN

Délibération N°6 DBF 05.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Délibération N°1 DDET 05.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Délibération N°2 DDET 05.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Délibération N°1 DDSEC 05.5 - Rapporteur Pierre DONNARS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022