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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 MAI 2005
34 délibérations



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TARIFS 2005 - 2006 CENTRES DE LOISIRS, ACCUEILS PÉRISCOLAIRES, RESTAURANT DU PERSONNEL, RESTAURANT SCOLAIRE

Délibération N°2 DDSEC 05.5 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

JEUNESSE CONTRAT TEMPS LIBRE - SUBVENTIONS 2005

Délibération N°3 DDSEC 05.5 - Rapporteur Hervé PELLIET

LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES - VACANCES POUR TOUS SUBVENTIONS 2005

Délibération N°4 DDSEC 05.5 - Rapporteur Hervé PELLIET

SUBVENTIONS ASSOCIATIONS JEUNESSE

Délibération N°5 DDSEC 05.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS ' SOS URGENCES MAMANS ' ET ' LE MANÈGE ENCHANTÉ '

Délibération N°6 DDSEC 05.5 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

ANNÉE SCOLAIRE 2005 - 2006 TARIFS DE L'ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE

Délibération N°7 DDSEC 05.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

CONVENTION POUR L'EXPOSITION JULES NOËL

Délibération N°8 DDSEC 05.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

'L'ARRIVÉE DE LA DILIGENCE À QUIMPER-CORENTIN SOUS LE DIRECTOIRE' PAR JULES NOËL AUTORISATION D'ACHAT

Délibération N°9 DDSEC 05.5 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°10 DDSEC 05.5 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

DÉNOMINATION DE VOIE

Délibération N°1 DDU 05.5 - Rapporteur Hervé PELLIET

Classement et déclassement de voies dans le domaine public routier communal et classement d'une rue et d'une portion de voie

Délibération N°2 DDU 05.5 - Rapporteur Albert TESSIER

ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION

Délibération N°1 DRH 05.5 - Rapporteur Liliane BEGGI

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°1 DS 05.5 - Rapporteur Christine BETTINELLI

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DROITS DE L'HOMME ET SOLIDARITÉ INTERNATIONALE

Délibération N°2 DS 05.5 - Rapporteur Gilles GUINET

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT RÉGULARISATION D'UN ÉLEVAGE BOVIN - LIEU-DIT KERDRONIOU À QUIMPER

Délibération N°1 DVE 05.5 - Rapporteur Patrick LESCOP

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Dernière mise à jour le 29/06/2022