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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 28 JANVIER 2005
28 délibérations



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INCENDIE DU 22 MAI 2004 - INDEMNISATION ASSURANCES

Délibération N°1 DAG 05.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°2 DAG 05.1 - Rapporteur Josiane LE MADEC

RECTIFICATION DE LA ROUTE DE SAVARDIRY ACQUISITION DE PARCELLES ET CESSION DE PARCELLES

Délibération N°3 DAG 05.1 - Rapporteur Joseph TANNEAU

ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN SISE ALLÉE DE KERGOLVEZ

Délibération N°4 DAG 05.1 - Rapporteur Albert TESSIER

CESSION D'UNE PARCELLE NON BÂTIE SISE AVENUE DE LIMERICK

Délibération N°5 DAG 05.1 - Rapporteur Christian LE BIHAN

CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN SISE RUE DE KER ELISE

Délibération N°6 DAG 05.1 - Rapporteur Karine ARZ

CESSION DE BANDES DE TERRAIN NON BÂTIES SISES RUE DE L'ÎLE BÉNIGUET

Délibération N°7 DAG 05.1 - Rapporteur Allain LE ROUX

BUDGET PRIMITIF 2005

Délibération N°1 DBF 05.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE

TAUX DE FISCALITÉ 2005

Délibération N°2 DBF 05.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE

AVENANT AU MARCHÉ DE RÉNOVATION DE RÉSEAU EAU POTABLE - SECTEUR RUE GUILLOU MODIFICATIONS DE LA FORMULE DE VARIATION DE PRIX

Délibération N°3 DBF 05.1 - Rapporteur Patrick LESCOP

FOURNITURE DE MATÉRIELS INFORMATIQUES - ANNÉES 2005-2007 SIGNATURE DES MARCHÉS

Délibération N°4 DBF 05.1 - Rapporteur Alain GERARD

CONVENTION VILLE DE QUIMPER - CRÈCHE ASSOCIATIVE 'LES P'TITS LUTINS' D'ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°1 DDSEC 05.1 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

ETABLISSEMENTS SCOLAIRES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2005

Délibération N°2 DDSEC 05.1 - Rapporteur Pierre DONNARS

MUSÉE DES BEAUX ARTS - DEMANDES DE SUBVENTIONS

Délibération N°3 DDSEC 05.1 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

AUTORISATION D'ACHAT, LA PÊCHE MIRACULEUSE DE RÉMI BLANCHARD

Délibération N°4 DDSEC 05.1 - Rapporteur Isabelle LE BAL

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Dernière mise à jour le 29/06/2022