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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 28 JANVIER 2005
28 délibérations


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SUBVENTIONS SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL

Délibération N°5 DDSEC 05.1 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE KERNOTER

Délibération N°1 DDU 05.1 - Rapporteur André GUENEGAN

ABROGATION DU P.A.Z. DE LA Z.A.C. DE KERNOTER MODIFICATION DU P.O.S. SUR LE SECTEUR DE KERNOTER

Délibération N°2 DDU 05.1 - Rapporteur André GUENEGAN

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DU SECOND TRONÇON DE LA RUE FRANÇOIS RABELAIS ET DE LA RUE JACQUES BOSSUET

Délibération N°3 DDU 05.1 - Rapporteur Christian LE BIHAN

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 05.1 - Rapporteur Liliane BEGGI

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS DU SÉISME DU SUD-EST ASIATIQUE

Délibération N°1 DS 05.1 - Rapporteur Pierre BERHOUC

MISE EN PLACE D'UN GRAND MARCHÉ DE PLEIN AIR

Délibération N°1 DVE 05.1 - Rapporteur Marcelle RAMONET

JALONNEMENT DYNAMIQUE DES PARKINGS

Délibération N°2 DVE 05.1 - Rapporteur Albert TESSIER

LUTTE CONTRE LES INONDATIONS

Délibération N°3 DVE 05.1 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ

Délibération N°4 DVE 05.1 - Rapporteur Pierre BERHOUC

TRAVAUX DE VOIRIE - PROGRAMME 2005

Délibération N°5 DVE 05.1 - Rapporteur Albert TESSIER

TRAVAUX D'ADDUCTION D'EAU POTABLE

Délibération N°6 DVE 05.1 - Rapporteur Patrick LESCOP

AVENANT N° 2 AU MARCHÉ N° 510-03-12 CONCERNANT LES TRAVAUX DE CONFORTEMENT DE LA SECTION COUVERTE DU FROUT

Délibération N°7 DVE 05.1 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022