• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 17 DÉCEMBRE 2004
43 délibérations



Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES

Délibération N°1 DAG 04.10 - Rapporteur Marcelle RAMONET

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 04.10 - Rapporteur Marcelle RAMONET

VENTE DE TERRAIN AU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS

Délibération N°4 DAG 04.10 - Rapporteur Christian LE BIHAN

CESSION GRATUITE RUE HENRI DE BOURNAZEL DOSSIER CAPITAINE-ARMEL

Délibération N°5 DAG 04.10 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

CONTRAT DE VILLE TROISIÈME PROGRAMMATION 2004

Délibération N°6 DAG 04.10 - Rapporteur Marcelle RAMONET

VENTE DE TERRAIN À MONSIEUR ET MADAME PAPE RUE PIERRE PATÉROUR

Délibération N°7 DAG 04.10 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

SECTEUR DU GUÉLEN CESSION DE TERRAINS À QUIMPER COMMUNAUTÉ EN VUE DE LA CRÉATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Délibération N°8 DAG 04.10 - Rapporteur Patrick LESCOP

ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE ET LES CONSORTS BERNARDEAU AMÉNAGEMENT DU GIRATOIRE CHARLES LE GOFFIC - RUE DE KERVILOU

Délibération N°9 DAG 04.10 - Rapporteur Joseph TANNEAU

VENTE À LA SCI LE LARGE - BÂTIMENT INDUSTRIEL 6-9 ALLÉE DU DOCTEUR PIQUENARD

Délibération N°10 DAG 04.10 - Rapporteur Patrick LESCOP

ELARGISSEMENT DE L'ALLÉE MEIL STANG ACQUISITION DE PARCELLES ET ECHANGE DE PARCELLES AVEC SOULTE SISE ALLÉE MEIL STANG VIHAN

Délibération N°11 DAG 04.10 - Rapporteur Jean-Yves BOZEC

AVENANT À LA CONVENTION D'INDEMNISATION DE MONSIEUR BRUNO LE MÉTAYER DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU PARC MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY

Délibération N°12 DAG 04.10 - Rapporteur Claire GERARD

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2005

Délibération N°1 DBF 04.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

TARIFS MUNICIPAUX 2005

Délibération N°2 DBF 04.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

DÉCISION MODIFICATIVE

Délibération N°3 DBF 04.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

AVENANT AUX MARCHÉS ET CONTRATS DE DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC MODIFICATIONS DES FORMULES DEVARIATIONS DE PRIX SUITE À DISPARITIONS D'INDICES

Délibération N°4 DBF 04.10 - Rapporteur André GUENEGAN

[1] 2 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022