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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 17 DÉCEMBRE 2004
43 délibérations



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ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ : AVANCE SUR SUBVENTION

Délibération N°11 DDSEC 04.10 - Rapporteur Pierre DONNARS

RÉALISATION D'UN CENTRE NAUTIQUE À CRÉACH GWEN

Délibération N°12 DDSEC 04.10 - Rapporteur Jérôme PICARD

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME

Délibération N°1 DDU 04.10 - Rapporteur André GUENEGAN

PROJET DE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE TRONÇONS ET DÉLAISSÉS DE VOIES

Délibération N°2 DDU 04.10 - Rapporteur Joseph TANNEAU

CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DES VOIES DE LA 2ÈME TRANCHE DU BRADEN

Délibération N°3 DDU 04.10 - Rapporteur Joseph TANNEAU

PARC DE LATTRE DE TASSIGNY AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Délibération N°4 DDU 04.10 - Rapporteur Albert TESSIER

RECONSTRUCTION DU PONT MÉDARD

Délibération N°5 DDU 04.10 - Rapporteur André GUENEGAN

INSTITUTION D'UNE JOURNÉE DE SOLIDARITÉ

Délibération N°1 DRH 04.10 - Rapporteur Liliane BEGGI

AVANCE SUR SUBVENTION

Délibération N°1 DS 04.10 - Rapporteur Christine BETTINELLI

CHRS - LE RELAIS ACQUISITION DE L'IMMEUBLE 21 BIS RUE ETIENNE GOURMELEN

Délibération N°2 DS 04.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Délibération N°3 DS 04.10 - Rapporteur Gilles GUINET

CENTRE SOCIAL DE KERMOYSAN

Délibération N°4 DS 04.10 - Rapporteur Pierre BERHOUC

RÉAMÉNAGEMENT DES BERGES DU STEÏR

Délibération N°1 DVE 04.10 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022