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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 NOVEMBRE 2004
32 délibérations



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PROJET DE CRÉATION D'UN CRÉMATORIUM DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

Délibération N°1 DAG 04.9 - Rapporteur Marcelle RAMONET

MODALITÉS DE GESTION DES BIBLIOTHÈQUES TRANSFÉRÉES À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°2 DAG 04.9 - Rapporteur Isabelle LE BAL

TRANSFERT DES BIENS AU SIVOMEAQ PROCÈS VERBAL DE TRANSFERT RECTIFICATIF

Délibération N°3 DAG 04.9 - Rapporteur Patrick LESCOP

REPRÉSENTATION DES ÉLUS AU SEIN DES ASSOCIATIONS ET CRÉATION D'UNE COMMISSION MIXTE

Délibération N°4 DAG 04.9 - Rapporteur Hubert GUILLET

IMPLANTATION D'UNE ANTENNE RELAIS ORANGE SUR LE SITE DU GYMNASE DE PEN AR STANG

Délibération N°5 DAG 04.9 - Rapporteur Allain LE ROUX

VENTE DE LA MAISON D'HABITATION DU DOURGUEN À PLONEÏS

Délibération N°6 DAG 04.9 - Rapporteur Patrick LESCOP

CESSION GRATUITE À LA VILLE PAR LA SNC LIDL DANS LE CADRE D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE AVENUE DE LA LIBÉRATION

Délibération N°7 DAG 04.9 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

VENTE DE TERRAIN À MADEMOISELLE MENS ET À MONSIEUR SARAH 8 RUE DES MARGUERITES

Délibération N°8 DAG 04.9 - Rapporteur Alain GERARD

ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE ET LES CONSORTS BERNARDEAU AMÉNAGEMENT DU GIRATOIRE CHARLES LE GOFFIC - RUE DE KERVILOU

Délibération N°9 DAG 04.9 - Rapporteur Josiane LE MADEC

EVALUATION DES DÉPENSES TRANSFÉRÉES - RAPPORT DE LA COMMISSION

Délibération N°1 DBF 04.9 - Rapporteur Hubert GUILLET

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 04.9 - Rapporteur Allain LE ROUX

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2004

Délibération N°3 DBF 04.9 - Rapporteur Allain LE ROUX

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LES AMITIÉS D'ARMOR

Délibération N°1 DDSEC 04.9 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

CONVENTION AVEC LA COMPAGNIE PATRICK LE DOARÉ

Délibération N°2 DDSEC 04.9 - Rapporteur Isabelle LE BAL

SUBVENTIONS CULTURELLES

Délibération N°3 DDSEC 04.9 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

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Dernière mise à jour le 29/06/2022