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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 NOVEMBRE 2004
32 délibérations



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DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT POUR LA PARTICIPATION DE L'ÉCOLE NATIONALE DE MUSIQUE DE QUIMPER AU RÉSEAU RÉGIONAL DES ÉCOLES DE MUSIQUE

Délibération N°4 DDSEC 04.9 - Rapporteur Isabelle LE BAL

DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ACQUISITION D'UNE OEUVRE DE PAUL GAUGUIN

Délibération N°5 DDSEC 04.9 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

CONVENTION AVEC LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

Délibération N°6 DDSEC 04.9 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

SUBVENTIONS SPORTIVES - OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Délibération N°7 DDSEC 04.9 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

SUBVENTIONS 2004 : SERVICE JEUNESSE

Délibération N°8 DDSEC 04.9 - Rapporteur Pierre DONNARS

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°9 DDSEC 04.9 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

PROJET D'IMPLANTATION BASE D'ACTIVITÉS VTT À QUIMPER

Délibération N°10 DDSEC 04.9 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

RÉFORME DU DISPOSITIF D'AIDE AU SPORT DE NIVEAU NATIONAL

Délibération N°11 DDSEC 04.9 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

MODIFICATION DU P.A.Z. DE LA Z.A.C. DU BRADEN

Délibération N°1 DDU 04.9 - Rapporteur Christian LE BIHAN

AMÉNAGEMENT DU SITE DE L'ANCIENNE ÉCOLE SAINTE ANNE AVENANTS AUX MARCHÉS D'O.P.C. ET DE COORDINATION S.P.S.

Délibération N°2 DDU 04.9 - Rapporteur Albert TESSIER

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Délibération N°3 DDU 04.9 - Rapporteur Allain LE ROUX

ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION

Délibération N°1 DRH 04.9 - Rapporteur Hubert GUILLET

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 04.9 - Rapporteur Liliane BEGGI

FONDS DE SOLIDARITÉ LOGEMENT - PARTICIPATION 2004

Délibération N°1 DS 04.9 - Rapporteur Pierre BERHOUC

AVENANT AU MARCHÉ POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DE RÉSEAU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE (AEP) DANS LE SECTEUR DE LA TERRE NOIRE

Délibération N°1 DVE 04.9 - Rapporteur Patrick LESCOP

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Dernière mise à jour le 29/06/2022