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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 22 OCTOBRE 2004
27 délibérations



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RENOUVELLEMENT URBAIN DE KERMOYSAN - APPROBATION DU PROJET

Délibération N°1 DAG 04.8 - Rapporteur Alain GERARD

CESSION GRATUITE CHEMIN DE KEROMEN DOSSIER QUÉMÉRÉ

Délibération N°2 DAG 04.8 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

CESSION DE TERRAIN POUR L'AMÉNAGEMENT DU GIRATOIRE RUE CHARLES LE GOFFIC / RUE DE KERVILOU - CONSORTS JEAHNNO-CLOUET

Délibération N°3 DAG 04.8 - Rapporteur Allain LE ROUX

CONSTITUTIONS DE SERVITUDES DE DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE LIEU-DIT KERAMOAL-GLANDOUR

Délibération N°4 DAG 04.8 - Rapporteur Josiane LE MADEC

ACQUISITION LE ROY 38-40 RUE DU MOULIN VERT AMÉNAGEMENT SECTEUR MOULIN VERT - ROUTE DE LOCRONAN

Délibération N°5 DAG 04.8 - Rapporteur André GUENEGAN

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°1 DBF 04.8 - Rapporteur André GUENEGAN

ACQUISITION DE MATÉRIELS INFORMATIQUES POUR L'ÉCOLE DES BEAUX-ARTS

Délibération N°2 DBF 04.8 - Rapporteur Isabelle LE BAL

DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

Délibération N°3 DBF 04.8 - Rapporteur Benoît LECOMTE

FOURNITURES DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION LOT 2 : COMMUNICATIONS LOCALES, NATIONALES, INTERNATIONALES ET FIXES VERS MOBILES AVENANT DE TRANSFERT

Délibération N°4 DBF 04.8 - Rapporteur Josiane LE MADEC

PROJET D'INSTALLATION D'UNE PATINOIRE MOBILE PLACE LAËNNEC

Délibération N°1 DDET 04.8 - Rapporteur Marcelle RAMONET

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Délibération N°2 DDET 04.8 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

CRÈCHE DÉPARTEMENTALE DE ROZ MARIA - NOUVELLE CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT

Délibération N°1 DDSEC 04.8 - Rapporteur Pierre DONNARS

CRÈCHES ASSOCIATIVES AVENANT À LA CONVENTION AVEC LA CRÈCHE ILE AUX TRÉSORS

Délibération N°2 DDSEC 04.8 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

ASSOCIATION 'SOS URGENCES MAMANS' DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°3 DDSEC 04.8 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

SUBVENTION À L'EUROPÉADE 2005

Délibération N°4 DDSEC 04.8 - Rapporteur Isabelle LE BAL

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Dernière mise à jour le 29/06/2022