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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 22 OCTOBRE 2004
27 délibérations


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ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE TARIF STAGES - DÉPARTEMENT MUSIQUE TRADITIONNELLE 2004-2005

Délibération N°5 DDSEC 04.8 - Rapporteur Guillaume MENGUY

PRÉEMPTION D'UNE OEUVRE DE CHARLES FILIGER ET DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°6 DDSEC 04.8 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LES MAISONS POUR TOUS D'ERGUÉ ARMEL ET DE KERFEUNTEUN

Délibération N°7 DDSEC 04.8 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°8 DDSEC 04.8 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Avis sur le programme local de l'habitat

Délibération N°1 DDU 04.8 - Rapporteur André GUENEGAN

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 04.8 - Rapporteur Liliane BEGGI

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Délibération N°1 DS 04.8 - Rapporteur Claudine TILLY

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE AVENANT N° 3 AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°1 DVE 04.8 - Rapporteur Claire GERARD

PRÉVENTION ET GESTION DES RISQUES INONDATION SUR LES BASSINS VERSANTS DE L'ODET, DU JET ET DU STÉÏR

Délibération N°2 DVE 04.8 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

REDEVANCE SPÉCIALE TARIFS 2004

Délibération N°3 DVE 04.8 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNÉE ATTRIBUTION DU LOT 2 : CONCEPT ET MISE EN OEUVRE D'UNE ANIMATION LUMINEUSE

Délibération N°4 DVE 04.8 - Rapporteur Claire GERARD

ADHÉSION AU PROTOCOLE DÉPARTEMENTAL DE NUMÉRISATION DU PLAN CADASTRAL

Délibération N°1 SI 04.8 - Rapporteur Josiane LE MADEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022