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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 JUILLET 2004
35 délibérations

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PARCOURS D'ÉDUCATION À LA CITOYENNETÉ CONVENTION AVEC AGORA JUSTICE

Délibération N°1 DAG 04.6 - Rapporteur Gilles GUINET

Délibération N°2 DAG 04.6 - Rapporteur Pierre DONNARS

Délibération N°3 DAG 04.6 - Rapporteur Alain GERARD

Délibération N°4 DAG 04.6 - Rapporteur Joseph TANNEAU

Délibération N°5 DAG 04.6 - Rapporteur Patrick LESCOP

Délibération N°6 DAG 04.6 - Rapporteur Jean-Yves BOZEC

Délibération N°7 DAG 04.6 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Délibération N°1 DBF 04.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Délibération N°2 DBF 04.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Délibération N°3 DBF 04.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Délibération N°4 DBF 04.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Délibération N°1 DDSEC 04.6 - Rapporteur Pierre DONNARS

Délibération N°2 DDSEC 04.6 - Rapporteur Pierre DONNARS

Délibération N°3 DDSEC 04.6 - Rapporteur Hervé PELLIET

Délibération N°4 DDSEC 04.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

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Dernière mise à jour le 29/06/2022