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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 JUILLET 2004
35 délibérations



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CONVENTION POUR LA RESTAURATION DE L'ORGUE DE L'ÉGLISE DE LOCMARIA

Délibération N°5 DDSEC 04.6 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT - ECOLE DE MUSIQUE, ECOLE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS DE CORNOUAILLE, ANIMATION DU PATRIMOINE, MUSÉE DES BEAUX-ARTS

Délibération N°6 DDSEC 04.6 - Rapporteur Maryse COLIN

SUBVENTIONS CULTURELLES

Délibération N°7 DDSEC 04.6 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

TARIF DES MISES À DISPOSITIONS DES THÉÂTRES - SAISON 2004/2005

Délibération N°8 DDSEC 04.6 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°9 DDSEC 04.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

SUBVENTIONS SPORTIVES DE NIVEAU NATIONAL

Délibération N°10 DDSEC 04.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS TARIFS ET CONVENTIONS

Délibération N°11 DDSEC 04.6 - Rapporteur Hervé PELLIET

CONVENTION SPORT COLLECTIF DE HAUT NIVEAU VILLE DE QUIMPER/UJAP QR 29

Délibération N°12 DDSEC 04.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN CANDIDATURE AUPRÈS DE L'AGENCE NATIONALE DE RÉNOVATION URBAINE (ANRU)

Délibération N°1 DDU 04.6 - Rapporteur Alain GERARD

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 04.6 - Rapporteur Liliane BEGGI

ETABLISSEMENT DU DOCUMENT UNIQUE D'ANALYSE DES RISQUES PROFESSIONNELS

Délibération N°2 DRH 04.6 - Rapporteur Liliane BEGGI

RÉGIME INDEMNITAIRE

Délibération N°3 DRH 04.6 - Rapporteur Liliane BEGGI

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Délibération N°1 DS 04.6 - Rapporteur Pierre BERHOUC

CAPTAGES DE KERNISY - BOISEMENT DU PÉRIMÈTRE DE PROTECTION RAPPROCHÉ

Délibération N°1 DVE 04.6 - Rapporteur Patrick LESCOP

DEMANDES DE SUBVENTIONS 2004 - SERVICE ENVIRONNEMENT

Délibération N°2 DVE 04.6 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022