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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 MARS 2004
21 délibérations


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CONVENTION RELATIVE À LA RÉALISATION D'UN MUR MITOYEN ALLÉE DE KERNISY AVEC MONSIEUR MIDY

Délibération N°1 DAG 04.3 - Rapporteur Karine ARZ

AVENANT À LA CONVENTION D'INDEMNISATION DE MONSIEUR BRUNO LE MÉTAYER DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU PARC DE STATIONNEMENT MARÉCHAL DE LATTRE DE TA....

Délibération N°2 DAG 04.3 - Rapporteur Karine ARZ

VENTE DE TERRAIN À LA SARL JADÈS MGT ET MONSIEUR COLLOBER 8 RUE DES MARGUERITES

Délibération N°3 DAG 04.3 - Rapporteur Claire GERARD

CESSIONS DE TERRAINS À LA VILLE PAR ARMORIC SA ET MONSIEUR EVEN AU TITRE DE PERMIS DE CONSTRUIRE

Délibération N°4 DAG 04.3 - Rapporteur Joseph TANNEAU

VENTE DE TERRE À MONSIEUR ET MADAME SEZNEC RUE BOURG LES BOURGS

Délibération N°5 DAG 04.3 - Rapporteur Josiane LE MADEC

CESSION DE PATRIMOINE DE LA SA HLM ATLANTIQUE AU PROFIT DE LA SACP LE LOGIS BRETON GARANTIE DE SUBSTITUTION POUR LE TRANSFERT DES EMPRUNTS CORRESPONDA....

Délibération N°1 DBF 04.3 - Rapporteur Benoît LECOMTE

SIGNATURE DE MARCHÉ APRÈS APPELS D'OFFRES

Délibération N°2 DBF 04.3 - Rapporteur Josiane LE MADEC

CESSION D'UN TERRAIN À LA SARL CALVEZ PANIFICATION - SECTEUR KERDISTRO-KERNISY

Délibération N°1 DDET 04.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

CESSION D'UN TERRAIN À MADAME PENAUD - SECTEUR KERDISTRO-KERNISY

Délibération N°2 DDET 04.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

FESTIVAL DE L'ELEVAGE - SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE

Délibération N°3 DDET 04.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

ECOLE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL

Délibération N°1 DDSEC 04.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL

TARIFS D'INSCRIPTION DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS DE CORNOUAILLE

Délibération N°2 DDSEC 04.3 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

OPÉRATION 'EMMÈNE TES PARENTS AU MUSÉE - PRINTEMPS DES MUSÉES'

Délibération N°3 DDSEC 04.3 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE POUR L'ORGANISATION D'UN PARCOURS MUSÉOGRAPHIQUE PAR LE MUSÉE DÉPARTEMENTAL BRETON ET L'ÉCOLE NATIONAL....

Délibération N°4 DDSEC 04.3 - Rapporteur Hervé PELLIET

ACQUISITION DE MATÉRIEL MICRO-INFORMATIQUE

Délibération N°5 DDSEC 04.3 - Rapporteur Anne QUEGUINER

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Dernière mise à jour le 29/06/2022