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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 MARS 2004
21 délibérations


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APPROBATION DE LA MODIFICTION DU P.O.S. SUR LES SECTEURS DU PETIT GUÉLEN ET DE MÉNEZ PRAT

Délibération N°1 DDU 04.3 - Rapporteur Patrick LESCOP

SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES EN FAVEUR DES SINISTRÉS DU MAROC ET DE MADAGASCAR

Délibération N°1 DS 04.3 - Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE

Délibération N°1 DVE 04.3 - Rapporteur Patrick LESCOP

ABONNEMENTS NON RÉSIDENTS DANS LES PARCS EN ENCLOS

Délibération N°2 DVE 04.3 - Rapporteur Albert TESSIER

CONTRAT DE LOCATION DE SANISETTES

Délibération N°3 DVE 04.3 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT S.A. BRETAGNE VIANDES DISTRIBUTION - 10, RUE DU TRO BREIZH À QUIMPER AUTORISATION D'EXPLO....

Délibération N°4 DVE 04.3 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022