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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 FÉVRIER 2004
30 délibérations



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Modification du règlement intérieur

Délibération N°1 DAG 04.2 - Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN

Modification de la représentation de la ville à l'Office Municipal des Sports

Délibération N°2 DAG 04.2 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Emplacement réservé n°65 Acquisition auprès de monsieur Jaffré

Délibération N°3 DAG 04.2 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

Vente de terrain à monsieur Talouarn 55 bis avenue de Ty Bos

Délibération N°4 DAG 04.2 - Rapporteur Joseph TANNEAU

Cession gratuite avenue de Ti Pont Dossier Le Gallou

Délibération N°5 DAG 04.2 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

Vente à Quimper-Communauté à Quistinidal Dossier transport urbain

Délibération N°6 DAG 04.2 - Rapporteur Joseph TANNEAU

Convention de gestion Ville de Quimper/Symescoto pour l'année 2003

Délibération N°7 DAG 04.2 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Mise à disposition d'un local pour la police de proximité Quartier de Kerfeunteun

Délibération N°8 DAG 04.2 - Rapporteur Gilles GUINET

Signature de marchés après appels d'offres

Délibération N°1 DBF 04.2 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Fourniture et livraison de combustibles Lot n° 3 : Fuel ordinaire et fuel grand froid Avenant n° 1 au marché 410.01.68 notifié le 09/11/2001

Délibération N°1 DBM 04.2 - Rapporteur Claire GERARD

Subventions économiques 2004

Délibération N°1 DDET 04.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Avenants aux conventions signées avec les Maisons Pour Tous d'Ergué-Armel et de Kerfeunteun.

Délibération N°1 DDSEC 04.2 - Rapporteur Hervé PELLIET

Convention entre la Ville de Quimper et la MPT de Penhars

Délibération N°2 DDSEC 04.2 - Rapporteur Karine ARZ

Projets de sensibilisation au cirque pour le public scolaire : subvention à Evènement Cirque et Balles à Fond

Délibération N°3 DDSEC 04.2 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

Renouvellement de la convention entre la ville, le conseil général du Finistère et l'association Très Tôt Théâtre

Délibération N°4 DDSEC 04.2 - Rapporteur Maryse COLIN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022