• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 FÉVRIER 2004
30 délibérations



Page 2/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Convention avec l'association 'les amis de l'ensemble de cuivres de Bretagne' pour l'organisation d'une rencontre des tubistes

Délibération N°5 DDSEC 04.2 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Subventions aux associations culturelles - Année 2004

Délibération N°6 DDSEC 04.2 - Rapporteur Pierre DONNARS

Autorisation d'achat pour le musée des Beaux-Arts

Délibération N°7 DDSEC 04.2 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Situation de la carte scolaire 2004-2005

Délibération N°8 DDSEC 04.2 - Rapporteur Pierre DONNARS

Evolution du réseau scolaire maternel et primaire public

Délibération N°9 DDSEC 04.2 - Rapporteur Pierre DONNARS

Transferts de propriétés en vue du classement de voies ou portions de voies dans le domaine public routier communal

Délibération N°1 DDU 04.2 - Rapporteur Claire GERARD

Projet de classement dans le domaine public routier communal de l'impasse du Bois d'Amour (placette et 2ème tronçon)

Délibération N°2 DDU 04.2 - Rapporteur Patrick LESCOP

Projet de classement dans le domaine public routier communal des voies de la 2ème tranche de la Z.A.C. du Braden

Délibération N°3 DDU 04.2 - Rapporteur Allain LE ROUX

Attribution de subventions 2004

Délibération N°1 DS 04.2 - Rapporteur Patrick LESCOP

Gestion des déchets municipaux redevance spéciale

Délibération N°1 DVE 04.2 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Travaux zone de l'Hippodrome

Délibération N°2 DVE 04.2 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Réaménagement de la rue du Moulin Vert et contrat de mandat

Délibération N°3 DVE 04.2 - Rapporteur André GUENEGAN

Installation classée pour la protection de l'environnement - Extension d'un élevage porcin au lieu-dit Kervastal Izella en Plonéïs

Délibération N°4 DVE 04.2 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Travaux de voirie Programme 2004

Délibération N°5 DVE 04.2 - Rapporteur Patrick LESCOP

Voeu proposé par l'opposition relatif au maintien des moyens dans l'enseignement et la recherche

Délibération N°1 VM 04.2 - Rapporteur Claire GERARD

1 [2]

Dernière mise à jour le 29/06/2022