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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 30 JANVIER 2004
26 délibérations



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Modification des statuts du SIVOMEAQ

Délibération N°1 DAG 04.1 - Rapporteur Patrick LESCOP

RAPPORT D'ACTIVITÉ DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER - ANNÉE 2003

Délibération N°2 DAG 04.1 - Rapporteur Marcelle RAMONET

ACQUISITION D'UN TERRAIN AMÉNAGÉ 75 AVENUE DE KERGOAT AR LEZ

Délibération N°3 DAG 04.1 - Rapporteur Allain LE ROUX

ACQUISITION DE TERRAINS SIS CHEMIN DE KERJÉQUEL AUPRÈS DE MADAME CARNOT POURSUITE DE L'URBANISATION DE TY BOS

Délibération N°4 DAG 04.1 - Rapporteur Joseph TANNEAU

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE ACQUISITION D'UN TERRAIN SITUÉ 38 RUE DE KER ELISE

Délibération N°5 DAG 04.1 - Rapporteur Karine ARZ

CESSION GRATUITE ALLÉE DE TRÉQUEFFELEC DOSSIER PICARD SURGELÉS

Délibération N°6 DAG 04.1 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

CESSION À QUIMPER COMMUNAUTÉ ALLÉE DE STANG ZU

Délibération N°7 DAG 04.1 - Rapporteur Claire GERARD

Budget Primitif 2004

Délibération N°1 DBF 04.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Taux de fiscalité 2004

Délibération N°2 DBF 04.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Signature de marchés après appel d'offres

Délibération N°3 DBF 04.1 - Rapporteur Josiane LE MADEC

EXTENSION ET RÉAMÉNAGEMENT DE L'ÉCOLE JACQUES PRÉVERT

Délibération N°1 DBM 04.1 - Rapporteur Pierre DONNARS

QUIMPER VILLE-ETAPE DU TOUR DE FRANCE 2004

Délibération N°1 DDSEC 04.1 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

SUBVENTIONS SPORTIVES 2004

Délibération N°2 DDSEC 04.1 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES

Délibération N°3 DDSEC 04.1 - Rapporteur Isabelle LE BAL

AUTORISATION D'ACHAT POUR UN BUSTE DE MAX JACOB AU MUSÉE DES BEAUX-ARTS

Délibération N°4 DDSEC 04.1 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022