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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 30 JANVIER 2004
26 délibérations


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ETABLISSEMENTS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION. PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2004.

Délibération N°5 DDSEC 04.1 - Rapporteur Pierre DONNARS

CONVENTION POUR LE RENOUVELLEMENT DU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES MUNICIPAL (RAM)

Délibération N°6 DDSEC 04.1 - Rapporteur Pierre DONNARS

ASSOCIATION 'LE MANÈGE ENCHANTÉ' DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°7 DDSEC 04.1 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

DÉNOMINATIONS DE VOIES

Délibération N°1 DDU 04.1 - Rapporteur Josiane LE MADEC

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME

Délibération N°2 DDU 04.1 - Rapporteur Benoît LECOMTE

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 5 JUILLET 2002 RELATIVE AUX CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Délibération N°1 DRH 04.1 - Rapporteur Liliane BEGGI

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 04.1 - Rapporteur Liliane BEGGI

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRES D'IRAN

Délibération N°1 DS 04.1 - Rapporteur Gilles GUINET

LUTTE CONTRE LES INONDATIONS

Délibération N°1 DVE 04.1 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

RÉAMÉNAGEMENT ÉCHANGEUR DU LOC'H - OUVERTURE DE LA CONCERTATION

Délibération N°2 DVE 04.1 - Rapporteur André GUENEGAN

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE

Délibération N°3 DVE 04.1 - Rapporteur Joseph TANNEAU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022