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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 21 NOVEMBRE 2003
22 délibérations



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TRANSFERT DE GESTION DE BIENS À QUIMPER COMMUNAUTÉ FOURRIÈRE ANIMALE DU CORNIGUEL

Délibération N°1 DAG 03.9 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

TRANSFERT DE GESTION DE BIENS À QUIMPER COMMUNAUTÉ TERRAIN SAINT-DENIS

Délibération N°2 DAG 03.9 - Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'IMMEUBLES AU PROFIT DE LA VILLE DE QUIMPER POUR LA MISE EN LUMIÈRE DE LA DÉCOUVERTE DU STEIR

Délibération N°3 DAG 03.9 - Rapporteur André GUENEGAN

CESSION DE TERRAINS POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU STADE, HÔPITAL GOURMELEN CONSORTS POULMARC'H - BEAUGENDRE

Délibération N°4 DAG 03.9 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

CESSION GRATUITE CHEMIN DE KERREQUEL DOSSIER TANGUY

Délibération N°5 DAG 03.9 - Rapporteur Joseph TANNEAU

ECHANGES DE TERRAINS ENTRE LES SOCIÉTÉS CASTORAMA (FRANCE BATIS SA),CONFORAMA FRANCE ET LA VILLE DE QUIMPER, ROUTE DE BÉNODET RD 34

Délibération N°6 DAG 03.9 - Rapporteur Patrick LESCOP

CONTRATS D'ASSURANCES - AVENANT AU MARCHÉ LOT 1 : RESPONSABILITÉ CIVILE

Délibération N°7 DAG 03.9 - Rapporteur Benoît LECOMTE

ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT AU DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE ET AUX CONSORTS DE BLOIS AU LIEU-DIT POULGUINAN

Délibération N°8 DAG 03.9 - Rapporteur Josiane LE MADEC

CESSION DE TERRAIN À QUIMPER COMMUNAUTÉ CRÉACH GWEN

Délibération N°9 DAG 03.9 - Rapporteur Patrick LESCOP

ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE ET ESPACIL RÉSIDENCES RUE DE LA TROMÉNIE

Délibération N°10 DAG 03.9 - Rapporteur Allain LE ROUX

ELARGISSEMENT DE L'ALLÉE DE KERAYEN ET RÉALISATION D'UN MINI GIRATOIRE ACQUISITION DE TERRAINS SITUÉS ALLÉE DE KERAYEN AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ ARGOS DÉVE....

Délibération N°11 DAG 03.9 - Rapporteur André GUENEGAN

FOURNITURE DE SERVICE DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (TÉLÉPHONIE FIXE, TÉLÉPHONIE MOBILE, LIAISONS LOUÉES) SIGNATURE DES MARCHÉS

Délibération N°1 DBF 03.9 - Rapporteur Claire GERARD

TRAVAUX COMMUNAUX D'ESPACES VERTS SIGNATURE DES MARCHÉS

Délibération N°2 DBF 03.9 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

FESTIVAL DE CORNOUAILLE AVANCE SUR SUBVENTION 2004

Délibération N°1 DDSEC 03.9 - Rapporteur Hervé PELLIET

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

Délibération N°2 DDSEC 03.9 - Rapporteur Isabelle LE BAL

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Dernière mise à jour le 29/06/2022