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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 21 NOVEMBRE 2003
22 délibérations


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PARC RÉGIONAL D'ARMORIQUE SUBVENTION 2003

Délibération N°3 DDSEC 03.9 - Rapporteur Pierre DONNARS

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°4 DDSEC 03.9 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE

Délibération N°1 DVE 03.9 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE AVANT-PROJET ET DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES POUR L'AMÉNAGEMENT DES BERGES DE L'ODET

Délibération N°2 DVE 03.9 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER SUR L'AMÉNAGEMENT FERROVIAIRE (T.G.V.)

Délibération N°1 VM 03.9 - Rapporteur Alain GERARD

VOEU RELATIF AUX CONSÉQUENCES DU PROJET DE LOI PERMETTANT AUX COLLECTIVITÉS LOCALES QUI LE SOUHAITENT D'INSTITUER UN PÉAGE SUR VOIES EXPRESS

Délibération N°2 VM 03.9 - Rapporteur Alain GERARD

VOEU PROPOSÉ PAR L'OPPOSITION SUR LES ASSOCIATIONS DE JEUNESSE ET D'ÉDUCATION POPULAIRE

Délibération N°3 VM 03.9 - Rapporteur Alain GERARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022