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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 OCTOBRE 2003
31 délibérations



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CONTRAT DE VILLE DEUXIÈME PROGRAMMATION 2003

Délibération N°1 DAG 03.8 - Rapporteur Marcelle RAMONET

CRÉATION D'UN CONSEIL DE SAGES

Délibération N°2 DAG 03.8 - Rapporteur Georges SCHMELTZ

COMMÉMORATION DU SOIXANTIÈME ANNIVERSAIRE DE LA MORT DE JEAN MOULIN

Délibération N°3 DAG 03.8 - Rapporteur Pierre DONNARS

CONVENTION D'INDEMNISATION SUITE À LA DÉMOLITION D'IMMEUBLES DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU PARC MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY

Délibération N°4 DAG 03.8 - Rapporteur André GUENEGAN

CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION D'EAUX PLUVIALES CONVENTION VILLE DE QUIMPER RÉSIDENCE 'LES FAÏENCERIES'

Délibération N°5 DAG 03.8 - Rapporteur Josiane LE MADEC

CESSION GRATUITE LOTISSEMENT 'LE DOMAINE DE STANG BIHAN' RUE DE KERIVOAL

Délibération N°6 DAG 03.8 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

CESSION MOREN CHEMIN DE NIVIRIT

Délibération N°7 DAG 03.8 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

CESSION AUX CONSORTS SCOTET RUE JEANNE DE BELLEVILLE

Délibération N°8 DAG 03.8 - Rapporteur Christian LE BIHAN

MISE EN PLACE D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D'ÉVALUATION SUR LES 35 HEURES À LA MAIRIE DE QUIMPER

Délibération N°9 DAG 03.8 - Rapporteur Alain GERARD

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Délibération N°1 DBF 03.8 - Rapporteur Benoît LECOMTE

SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'ÉQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) RAPPORT ANNUEL 2002

Délibération N°2 DBF 03.8 - Rapporteur André GUENEGAN

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) RAPPORT ANNUEL 2002

Délibération N°3 DBF 03.8 - Rapporteur André GUENEGAN

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 2002 UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Délibération N°4 DBF 03.8 - Rapporteur Benoît LECOMTE

NETTOYAGE DES HALLES SAINT FRANÇOIS

Délibération N°1 DBM 03.8 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

AMÉNAGEMENT DE SANITAIRES PUBLICS RUE AMIRAL DE LA GRANDIÈRE

Délibération N°2 DBM 03.8 - Rapporteur Marcelle RAMONET

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Dernière mise à jour le 29/06/2022