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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 JUILLET 2003
27 délibérations



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ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES SUBVENTION 2003

Délibération N°1 DAG 03.6 - Rapporteur Jean-Yves BOZEC

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORNOUAILLE

Délibération N°2 DAG 03.6 - Rapporteur Marcelle RAMONET

CESSION GRATUITE À QUIMPER COMMUNAUTÉ ALLÉE DE STANG ZU

Délibération N°3 DAG 03.6 - Rapporteur Joseph TANNEAU

ACQUISITION GUÉGUEN AVENUE DE TY BOS

Délibération N°4 DAG 03.6 - Rapporteur Joseph TANNEAU

VENTE DE TERRAIN AU LOGIS BRETON DOMAINE DE COAT LIGAVAN 1

Délibération N°5 DAG 03.6 - Rapporteur Christian LE BIHAN

VENTE DE TERRAIN AU PONTIGOU POLIMO / ESPACIL CONSTRUCTION

Délibération N°6 DAG 03.6 - Rapporteur André GUENEGAN

CONVENTION DE SERVITUDE DE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ À KERNEVEZ

Délibération N°7 DAG 03.6 - Rapporteur Josiane LE MADEC

PASSATION DE MARCHÉS PUBLICS POUR LA FOURNITURE DE SERVICE DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (TÉLÉPHONIE FIXE, TÉLÉPHONIE MOBILE, LIAISONS LOUÉES

Délibération N°1 DBM 03.6 - Rapporteur Josiane LE MADEC

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ VERLINGUE - SECTEUR DE CRÉACH GWEN

Délibération N°1 DDLAE 03.6 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

LOCAUX RUE D'ARMOR LOCATION À L'ASSOCIATION DIWAN 'SKOL DIWAN KEMPER'

Délibération N°1 DDSEC 03.6 - Rapporteur Pierre DONNARS

CONTRAT TEMPS LIBRE - SUBVENTIONS 2003 SERVICE JEUNESSE

Délibération N°2 DDSEC 03.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

TARIFS CYBER BASE 2003-2004 SERVICE JEUNESSE

Délibération N°3 DDSEC 03.6 - Rapporteur Anne QUEGUINER

SUBVENTION 2003 À L'ASSOCIATION 'LES ÉCLAIREURS DE FRANCE'

Délibération N°4 DDSEC 03.6 - Rapporteur Pierre DONNARS

CHARTE D'ACCUEIL DES CIRQUES DANS LES COMMUNES

Délibération N°5 DDSEC 03.6 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

DEMANDES DE SUBVENTION-INAUGURATION DE L'ORGUE DE LA CATHÉDRALE SAINT CORENTIN

Délibération N°6 DDSEC 03.6 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022