• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 JUILLET 2003
27 délibérations



Page 2/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT - ECOLE DE MUSIQUE, ECOLE SUPÉRIEURE DES BEAUX ARTS DE CORNOUAILLE, ANIMATION DU PATRIMOINE, MUSÉE DES BEAUX ARTS

Délibération N°7 DDSEC 03.6 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

CONVENTION AVEC LE FESTIVAL DE CORNOUAILLE POUR L'ORGANISATION D'ANIMATIONS MUSICALES

Délibération N°8 DDSEC 03.6 - Rapporteur Hervé PELLIET

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA PROMOTION DE L'EXPOSITION 'L'AVENTURE DE PONT-AVEN ET GAUGUIN

Délibération N°9 DDSEC 03.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

CONVENTION AVEC LE QUARTIER, CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

Délibération N°10 DDSEC 03.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS TARIFS ET CONVENTIONS

Délibération N°11 DDSEC 03.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°12 DDSEC 03.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

DÉPOLLUTION DU SITE DU PONTIGOU

Délibération N°1 DDU 03.6 - Rapporteur André GUENEGAN

CONVENTION-CADRE D'ADMINISTRATION COMMUNE QUIMPER COMMUNAUTÉ/VILLE DE QUIMPER

Délibération N°1 DGS 03.6 - Rapporteur Liliane BEGGI

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 03.6 - Rapporteur Liliane BEGGI

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°1 DS 03.6 - Rapporteur Karine ARZ

MODIFICATION DU PLAN DE STATIONNEMENT EN CENTRE-VILLE - TARIFS 2004 DU STATIONNEMENT PAYANT

Délibération N°1 DVE 03.6 - Rapporteur André GUENEGAN

PROPOSITION DE VOEU DÉPOSÉE PAR MME CARIOU ET M LE BIGOT

Délibération N°1 VM 03.6 - Rapporteur Alain GERARD

1 [2]

Dernière mise à jour le 29/06/2022