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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 6 JUIN 2003
50 délibérations


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DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 03.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

ACQUISITION GOURMELEN AVENUE GEORGES POMPIDOU

Délibération N°2 DAG 03.5 - Rapporteur Joseph TANNEAU

REVENTE D'UN TERRAIN AU MOULIN DES LANDES À QUIMPER COMMUNAUTÉ RECTIFICATIF

Délibération N°3 DAG 03.5 - Rapporteur Albert TESSIER

CESSION GRATUITE DE TERRAIN À LA VILLE PAR MADAME THOMAS-LE GROS 18 RUE YVON LE BERRE

Délibération N°4 DAG 03.5 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

ACQUISITION LE BERRE-CLOIREC RUE DU MANOIR

Délibération N°5 DAG 03.5 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

ACQUISITION AUPRÈS DES CONSORTS LE CORRE RUE DE LA TROMÉNIE

Délibération N°6 DAG 03.5 - Rapporteur Patrick LESCOP

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA SNC LIDL POUR L'OCCUPATION ET L'AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN COMMUNAL

Délibération N°7 DAG 03.5 - Rapporteur André GUENEGAN

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2002

Délibération N°8 DAG 03.5 - Rapporteur André GUENEGAN

VENTE D'UN ENTREPÔT COMMUNAL À LA SOCIÉTÉ CAPIC RUE HENT KAMM

Délibération N°9 DAG 03.5 - Rapporteur Patrick LESCOP

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°10 DAG 03.5 - Rapporteur Marcelle RAMONET

INCENDIE DU 1ER AVRIL 2003 INDEMNISATION ASSURANCES

Délibération N°11 DAG 03.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2002

Délibération N°1 DBF 03.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

COMPTE ADMINISTRATIF 2002

Délibération N°2 DBF 03.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

COMPTE DE GESTION 2002

Délibération N°3 DBF 03.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2002

Délibération N°4 DBF 03.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022