• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 6 JUIN 2003
50 délibérations



Page 2/4
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Délibération N°5 DBF 03.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°6 DBF 03.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

FOURNITURE ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES DE LA VILLE LOT 1: PHOTOCOPIEURS NOIR ET BLANC - AVENANT AU MARCHÉ

Délibération N°7 DBF 03.5 - Rapporteur Marcelle RAMONET

FOURNITURE DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES - APPEL D'OFFRES

Délibération N°1 DBM 03.5 - Rapporteur Patrick LESCOP

RESTAURATION DES FAÇADES DE L'AUDITORIUM

Délibération N°2 DBM 03.5 - Rapporteur Christian LE BIHAN

SUBVENTION À LA SOCIÉTÉ DU CHEVAL BRETON DE L'ODET

Délibération N°1 DDLAE 03.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

ECOLE DE PRAT MARIA DÉSAFFECTATION PARTIELLE

Délibération N°1 DDSEC 03.5 - Rapporteur Pierre DONNARS

ECOLES ET CENTRES DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT - CONSULTATION POUR LE TRANSPORT DES ENFANTS

Délibération N°2 DDSEC 03.5 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

SOS URGENCES MAMANS SUBVENTION

Délibération N°3 DDSEC 03.5 - Rapporteur Pierre DONNARS

TARIFS 2003-2004 DU SERVICE ENFANCE

Délibération N°4 DDSEC 03.5 - Rapporteur Pierre DONNARS

CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES QUIMPER ERGUÉ GABÉRIC

Délibération N°5 DDSEC 03.5 - Rapporteur Pierre DONNARS

NOUVELLE MPT DE PENHARS ACHAT MOBILIER - MATÉRIEL - ÉQUIPEMENTS DIVERS

Délibération N°6 DDSEC 03.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION QUIMPER SANTA MARIA ORLÉA

Délibération N°7 DDSEC 03.5 - Rapporteur Pierre DONNARS

CONVENTION DE CO-ORGANISATION DE L'EXPOSITION 'L'AVENTURE DE PONT-AVEN ET GAUGUIN' AVEC L'ENTREPRISE SVO ART

Délibération N°8 DDSEC 03.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA PROMOTION DE L'EXPOSITION 'L'AVENTURE DE PONT AVEN ET GAUGUIN'

Délibération N°9 DDSEC 03.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

1 [2] 3 4

Dernière mise à jour le 29/06/2022