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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 28 MARS 2003
26 délibérations



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CONTRAT DE VILLE PREMIÈRE PROGRAMMATION 2003

Délibération N°1 DAG 03.3 - Rapporteur Marcelle RAMONET

COMMISSION MIXTE PARITAIRE VILLE/ FESTIVAL DE CORNOUAILLE - REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 03.3 - Rapporteur Pierre DONNARS

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°3 DAG 03.3 - Rapporteur Benoît LECOMTE

ACQUISITION DE TERRAIN - LE CLECH VOIE ROMAINE

Délibération N°4 DAG 03.3 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

VENTE DE TERRAIN À L'OPAC - AVENUE DE REMSCHEID

Délibération N°5 DAG 03.3 - Rapporteur Joseph TANNEAU

CESSION ENTRE L'OPAC ET LA VILLE DE QUIMPER - ALLÉE DES FAUVETTES

Délibération N°6 DAG 03.3 - Rapporteur Karine ARZ

OPAC - CESSION GRATUITE RUE CHARLES LE GOFFIC

Délibération N°7 DAG 03.3 - Rapporteur Josiane LE MADEC

REVENTE D'UN TERRAIN AU MOULIN DES LANDES À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°8 DAG 03.3 - Rapporteur Josiane LE MADEC

LOCAUX 12 RUE DE FALKIRK - RÉSILIATION DU BAIL AVEC LA SOCIÉTÉ MASTER PRODUCTION ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION AVEC LA SOCIÉTÉ LABEL PROD....

Délibération N°9 DAG 03.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION CRÉATION BRETAGNE

Délibération N°1 DDLAE 03.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

ZONE DE KERVILIER - VENTE D'UN TERRAIN À BC PARTNERS

Délibération N°2 DDLAE 03.3 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

PROJETS ARTISTIQUES ET CULTURELS EN MILIEU SCOLAIRE

Délibération N°1 DDSEC 03.3 - Rapporteur Guillaume MENGUY

CONVENTION DE DON EN FAVEUR DU MUSÉE DES BEAUX-ARTS

Délibération N°3 DDSEC 03.3 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

TARIFS D'INSCRIPTION DE L'ECOLE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS DE CORNOUAILLE

Délibération N°4 DDSEC 03.3 - Rapporteur Pierre DONNARS

CONVENTION VILLE/OSCAC

Délibération N°6 DDSEC 03.3 - Rapporteur Jérôme PICARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022