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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 28 MARS 2003
26 délibérations


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AVENANT À LA CONVENTION LIANT LA VILLE DE QUIMPER ET LA M.P.T. D'ERGUÉ-ARMEL

Délibération N°7 DDSEC 03.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL

CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE MAISON POUR TOUS DE PENHARS - ADOPTION DU NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT

Délibération N°8 DDSEC 03.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°9 DDSEC 03.3 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

PROJETS DE SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL - SUBVENTION

Délibération N°10 DDSEC 03.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL

SUBVENTION SPORTIVE D'ÉQUIPEMENT

Délibération N°11 DDSEC 03.3 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

CONTRAT DE LOCATION DE SANISETTES

Délibération N°1 DVE 03.3 - Rapporteur Claire GERARD

DEMANDES DE SUBVENTIONS 2003 - SERVICE ENVIRONNEMENT

Délibération N°2 DVE 03.3 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE - AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°3 DVE 03.3 - Rapporteur André GUENEGAN

COMPLEXE SPORTIF DE PENVILLERS MISE EN PLACE D'UN ARROSAGE AUTOMATIQUE SUR LE TERRAIN DE FOOTBALL ANNEXE RÉALISATION D'UNE AIRE D'ENTRAÎNEMENT DE GA....

Délibération N°1 EV 03.3 - Rapporteur Christian LE BIHAN

VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER SUR L'AMÉNAGEMENT FERROVIAIRE (T.G.V.)

Délibération N°1 VM 03.3 - Rapporteur Alain GERARD

VOEU PROPOSÉ PAR L'OPPOSITION SUR L'ALLOCATION PERSONNALISÉE D'AUTONOMIE (A.P.A.)

Délibération N°2 VM 03.3 - Rapporteur Alain GERARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022