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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 6 JUILLET 2001
32 délibérations



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Acquisitions et échanges de terrains à Kerlan Vihan

Délibération N°1 DAG 01.7 - Rapporteur Karine ARZ

Vente de terrain au Logis Breton - Coat Ligavan

Délibération N°2 DAG 01.7 - Rapporteur Claire GERARD

Vente à Espacil Construction - Rue Jean Jaurès

Délibération N°3 DAG 01.7 - Rapporteur Claire GERARD

Sivalodet Désignation complémentaire des représentants du conseil municipal

Délibération N°4 DAG 01.7 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Première bourse des jouets anciens et de collection organisée le 8 avril 2001 au "Pavillon" Demande exceptionnelle d'exonération

Délibération N°1 DBCM 01.7 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Délibération N°1 DBF 01.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Mesures fiscales pour 2002

Délibération N°2 DBF 01.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Tarifs municipaux 2001-2002

Délibération N°3 DBF 01.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Marché de travaux communaux de voirie avec fournitures 2000/2001 Avenant au marché

Délibération N°4 DBF 01.7 - Rapporteur Albert TESSIER

SAFI - Observations définitives de la chambre régionale des comptes

Délibération N°5 DBF 01.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Implantation de la société Truffaut/Nicot - Lotissement de Kervilier

Délibération N°1 DDECT 01.7 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Subventions aux associations à caractère économique

Délibération N°2 DDECT 01.7 - Rapporteur Hubert GUILLET

Représentation de la ville au sein de l'association pour le Festival du film et de la télévision celtiques

Délibération N°3 DDECT 01.7 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Subvention à l'association des écoles d'art de Bretagne

Délibération N°4 DDECT 01.7 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Organisation de l'exposition Goya au musée des Beaux-Arts et au centre d'art Van Gogh de Saint-Rémy-de-Provence

Délibération N°5 DDECT 01.7 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022