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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 6 JUILLET 2001
32 délibérations



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Convention entre le musée des Beaux-Arts et The Japan Association of Art Museums pour l'organisation d'une exposition itinérante au Japon

Délibération N°6 DDECT 01.7 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

Modification de l'attributaire d'une subvention exceptionnelle

Délibération N°7 DDECT 01.7 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Repas spécifiques restaurants scolaires - Convention avec Orédia

Délibération N°1 DDSEE 01.7 - Rapporteur Pierre DONNARS

Subvention exceptionnelle aux Scouts de France

Délibération N°2 DDSEE 01.7 - Rapporteur Pierre DONNARS

Projets de sport collectif de niveau national - Subventions et conventions

Délibération N°3 DDSEE 01.7 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Subventions sportives exceptionnelles

Délibération N°4 DDSEE 01.7 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Projet d'urbanisation de la zone NAa de Penhars située avenue des Oiseaux Bilan de la concertation préalable

Délibération N°1 DDU 01.7 - Rapporteur Karine ARZ

Fouilles de diagnostic archéologique à Cuzon - Marché négocié

Délibération N°2 DDU 01.7 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

Composition du comité technique paritaire et du comité d’hygiène et de sécurité de la ville et du CCAS Elections professionnelles du 8 novembre 2001

Délibération N°1 DRH 01.7 - Rapporteur Liliane BEGGI

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 01.7 - Rapporteur Liliane BEGGI

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°1 DS 01.7 - Rapporteur Yvonne RIGAULT

Contrôle d'accès au quartier piétonnier Remise en état des équipements - Marché négocié

Délibération N°1 DVE 01.7 - Rapporteur Albert TESSIER

Travaux d’aménagement avenue du Corniguel Appel d'offres

Délibération N°2 DVE 01.7 - Rapporteur Albert TESSIER

Travaux pour la réalisation de bassin de retenue d’eaux pluviales avenue des Oiseaux Appel d'offres

Délibération N°3 DVE 01.7 - Rapporteur Karine ARZ

Modernisation du réseau d'acquisition automatique de données du service d'annonce des crues Avenant à la convention

Délibération N°4 DVE 01.7 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022