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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 17 NOVEMBRE 2000
27 délibérations



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Contrat de ville Complément et ajustement de la programmation 2000

Délibération N°1 DAG 00.9 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Projet de construction d'un nouveau centre de secours Etude - Participation financière de la ville

Délibération N°2 DAG 00.9 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Vente à Quimper-communauté - Quistinidal - Dossier transport urbain

Délibération N°3 DAG 00.9 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Acquisitions de propriétés départementales Rue du Château et Kerlan Vras

Délibération N°4 DAG 00.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Constitution de servitude de passage de canalisation d'assainissement - Convention ville de Quimper/SA Saupiquet

Délibération N°5 DAG 00.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

Remplacement du système informatique central Unisys Marché négocié

Délibération N°6 DAG 00.9 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Aménagement de locaux 5, allée Couchouren Appels d'offres

Délibération N°1 DBCM 00.9 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

OPAC Quimper Cornouaille - Garanties d'emprunts Logements collectifs locatifs quartier de Kerjestin à Quimper

Délibération N°1 DBF 00.9 - Rapporteur Marc ANDRO

Affectation de divers matériels en investissement

Délibération N°2 DBF 00.9 - Rapporteur Marc ANDRO

Subventions aux associations à caractère économique ou touristique

Délibération N°1 DDECT 00.9 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Avenant à la convention concernant l'organisation d'animations au musée départemental breton

Délibération N°2 DDECT 00.9 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Désignation d'un représentant de la ville de Quimper au conseil d'administration de Très Tôt Théâtre

Délibération N°3 DDECT 00.9 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Subventions culturelles

Délibération N°4 DDECT 00.9 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Enseignement Subvention au CICODES

Délibération N°1 DDSEC 00.9 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Subventions sportives

Délibération N°2 DDSEE 00.9 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022