• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 17 NOVEMBRE 2000
27 délibérations



Page 2/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Illumination de la cathédrale Saint-Corentin Avenants aux marchés de travaux

Délibération N°1 DDU 00.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Gestion des aires d'accueil des gens du voyage Convention

Délibération N°1 DS 00.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Fonds local d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté Participation 2000

Délibération N°2 DS 00.9 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Fonds de solidarité pour le logement Participation 2000

Délibération N°3 DS 00.9 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Associations à caractère social - Subventions 2000

Délibération N°4 DS 00.9 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Associations droits de l'homme et solidarité internationale Subventions 2000

Délibération N°5 DS 00.9 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Nettoyage des sanitaires publics Appel d'offres

Délibération N°1 DVE 00.9 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Poste d'eaux usées du Quinquis Demande de subventions

Délibération N°2 DVE 00.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

Installations classées pour la protection de l'environnement - Régularisation et agrandissement d'un élevage porcin - GAEC de Squibarveur à Saint-Yvi

Délibération N°3 DVE 00.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

Installations classées pour la protection de l'environnement - Régularisation d'un élevage de poulettes - SARL Poul Croas au lieu-dit Kerroué à Ergué-....

Délibération N°4 DVE 00.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

Installations classées pour la protection de l'environnement - Régularisation d'un élevage porcin - EARL Cariou Kergoff Izella à Plogonnec

Délibération N°5 DVE 00.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

Question orale Fréquentation des scooters et des cyclomoteurs à l'intérieur des enceintes sportives

Délibération N°1 QO 00.9 - Rapporteur Christian LE BIHAN

1 [2]

Dernière mise à jour le 29/06/2022