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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 22 SEPTEMBRE 2000
40 délibérations



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Guide Déclic "Vos loisirs à Quimper" Participation de la ville

Délibération N°1 CAB 00.7 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Contrat de ville 2000-2006

Délibération N°1 DAG 00.7 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Subvention à l'UBO

Délibération N°2 DAG 00.7 - Rapporteur André PAUBERT

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et des délibérations du 24 avril 19....

Délibération N°3 DAG 00.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Acquisition d'un terrain au Quinquis - Consorts Seznec

Délibération N°4 DAG 00.7 - Rapporteur Michel PAUGAM

Acquisition David - 4, venelle de la Glacière

Délibération N°5 DAG 00.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cessions de terrains - Lotissement de Keryen

Délibération N°6 DAG 00.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Location de bureaux - 6 bis, route de Brest

Délibération N°7 DAG 00.7 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Dotation de solidarité urbaine 99 - Utilisation des fonds versés

Délibération N°1 DBF 00.7 - Rapporteur Marc ANDRO

Société d'Aménagement du Finistère (SAFI) Rapport annuel 1999

Délibération N°2 DBF 00.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Société d'Economie Mixte pour l'Aménagement et l'Equipement de la Bretagne (SEMAEB) Rapport annuel 1999

Délibération N°3 DBF 00.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

OPAC Quimper Cornouaille - Garanties d'emprunts Logements collectifs locatifs à Quimper Rues de l’Ile d’Houat, Jean Jaurès, Jean Rameau, avenue Charle....

Délibération N°4 DBF 00.7 - Rapporteur Marc ANDRO

Monéo - Porte-monnaie électronique

Délibération N°5 DBF 00.7 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Transferts de marchés suite à restructuration d'entreprises

Délibération N°6 DBF 00.7 - Rapporteur Marc ANDRO

Vente d'un terrain à la société Locarmor-SCI Ty Névez

Délibération N°1 DDECT 00.7 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022