• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 22 SEPTEMBRE 2000
40 délibérations


Page 3/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Subventions sportives Tennis Compétition de Quimper et Amicale Laïque de Quimper

Délibération N°9 DDSEE 00.7 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Classement définitif de voies dans le domaine public routier communal et déclassement de parcelle du domaine public routier communal

Délibération N°1 DDU 00.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Mise en place de services d'astreintes

Délibération N°1 DRH 00.7 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

C.C.A.S. - Compte administratif 1999

Délibération N°1 DS 00.7 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Centre social "les Abeilles"

Délibération N°2 DS 00.7 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Plan de déplacements urbains Avenant au marché passé avec Municipalité Service

Délibération N°1 DVE 00.7 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Mise en place d'un forfait électrique pour les marchés alimentaires de plein air

Délibération N°2 DVE 00.7 - Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001)

Subvention à l'association L'Animal dans la ville

Délibération N°3 DVE 00.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Installation classée pour la protection de l'environnement - Régularisation et extension d'un élevage porcin et avicole aux lieux-dits Kerrun Ty Laë e....

Délibération N°4 DVE 00.7 - Rapporteur Michel PAUGAM

Fourniture de jeux d'extérieur pour enfants Avenant au marché

Délibération N°1 EV 00.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

1 2 [3]

Dernière mise à jour le 29/06/2022