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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 29 MAI 2000
30 délibérations



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Halle des sports de Penhars Acquisition d’une propriété auprès des consorts Boulbria - rue de Kerlan Vihan

Délibération N°1 DAG 00.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Commercialisation d’un lotissement à Prat Ar Rouz

Délibération N°2 DAG 00.5 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Vente d’un lot de terrains rue Jean Jaurès - Espacil Construction

Délibération N°3 DAG 00.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cessions gratuites au titre de permis de construire Chemin de Kernoter - 6 route de Brest

Délibération N°4 DAG 00.5 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Acquisition de terrains à Mouliouen - Consorts Danion et Jaffré

Délibération N°5 DAG 00.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Convention pour la mise à disposition de locaux C.A.F. du Finistère, MPT de Kerfeunteun et ville de Quimper

Délibération N°6 DAG 00.5 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Compte administratif 1999

Délibération N°1 DBF 00.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Compte de gestion 1999

Délibération N°2 DBF 00.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Affectation des résultats de l'exercice 1999

Délibération N°3 DBF 00.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Rapport d'activité 1999

Délibération N°4 DBF 00.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Mesures fiscales pour 2001

Délibération N°5 DBF 00.5 - Rapporteur Marc ANDRO

OPAC Quimper-Cornouaille - Garanties d'emprunts Logements locatifs aidés allée de Kernisy et avenue Charles Tillon à Quimper

Délibération N°6 DBF 00.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Zone du Petit Guélen - Vente d'un terrain à la société MCO Castille

Délibération N°1 DDECT 00.5 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Convention entre la ville de Quimper et la maison de quartier du Moulin Vert

Délibération N°2 DDECT 00.5 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Demande de subvention à la DRAC - Ecole de Musique - Ecole des Beaux-Arts - Programme d'éducation artistique à l'école-Expo "L'Ecole de Pont Aven" au ....

Délibération N°3 DDECT 00.5 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022