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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 29 MAI 2000
30 délibérations



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Subvention exceptionnelle au club de scrabble

Délibération N°4 DDECT 00.5 - Rapporteur Denise CARIOU

Ecole des Beaux-Arts et école de musique Tarifs - Année scolaire 2000-2001

Délibération N°5 DDECT 00.5 - Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001)

Réglement des centres de loisirs (C.L.S.H.)

Délibération N°1 DDSEE 00.5 - Rapporteur André PAUBERT

Salle de sport - Institution Sainte-Thérèse Subvention et convention

Délibération N°2 DDSEE 00.5 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Kerlagatu - Travaux d'élagage et de débroussaillage Appel d'offres

Délibération N°1 DDU 00.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Etudes géotechniques - Appel d'offres

Délibération N°2 DDU 00.5 - Rapporteur Michel PAUGAM

Contrat Local de Sécurité - Recomposition du C.C.P.D

Délibération N°1 DS 00.5 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Associations "Droits de l'Homme et Solidarité Internationale" - Subventions 2000

Délibération N°2 DS 00.5 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Congrès UNADIF-FNDIR - Subvention exceptionnelle

Délibération N°3 DS 00.5 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Construction d'un réservoir d'eau potable de 1 500 m³ sur Penvillers Appel d'offres

Délibération N°1 DVE 00.5 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Aménagements de sécurité route des Châteaux

Délibération N°2 DVE 00.5 - Rapporteur Michel PAUGAM

Avenant n° 1 au contrat de concession E.D.F.

Délibération N°3 DVE 00.5 - Rapporteur Michel PAUGAM

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Service de l'eau et service de l'assainissement

Délibération N°4 DVE 00.5 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Question orale Etude de la mise en place d'une régie municipale pour la gestion des services de l'eau et de l'assainissement

Délibération N°1 QO 00.5 - Rapporteur André GUENEGAN

Question orale Aménagement et développement de l'agglomération quimpéroise

Délibération N°2 QO 00.5 - Rapporteur André GUENEGAN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022