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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 28 AVRIL 2000
23 délibérations



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Contrat de ville - Programmation 2000

Délibération N°1 DAG 00.4 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Bilan des opérations immobilières en 1999

Délibération N°2 DAG 00.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Déclassement de parties de voies - Rue Pierre Dornic et route de Brest

Délibération N°3 DAG 00.4 - Rapporteur Michel PAUGAM

Acquisitions de terrains auprès du département (Ex-Galva - Pontigou)

Délibération N°4 DAG 00.4 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Stationnement des gens du voyage Projet d'aménagement du terrain de la Métairie Haute Transfert de gestion à Quimper-communauté

Délibération N°5 DAG 00.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Adhésion au club Sécurité Routière en Entreprise (SRE 29)

Délibération N°1 DBCM 00.4 - Rapporteur Michel PAUGAM

Décision modificative n° 1

Délibération N°1 DBF 00.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

OPAC de Quimper Cornouaille Observations de la chambre régionale des comptes

Délibération N°2 DBF 00.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Vente de terrain à la société Locarmor - SCI de Ty Névez

Délibération N°1 DDECT 00.4 - Rapporteur Alain UGUEN (Mandat terminé)

Réaménagement de l'ancien gymnase rue Jean Jaurès - Maison de la culture bretonne

Délibération N°2 DDECT 00.4 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Convention école de musique/association des parents d'élèves malentendants de l'école Jacques Prévert

Délibération N°3 DDECT 00.4 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Animation du patrimoine - Demande de subvention à la DRAC

Délibération N°4 DDECT 00.4 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Réexamen de la politique tarifaire dans les services périscolaires

Délibération N°1 DDSEE 00.4 - Rapporteur André PAUBERT

Convention et subvention pour le nautisme scolaire

Délibération N°2 DDSEE 00.4 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Avis sur le projet de P.O.S. de la commune de Plomelin

Délibération N°1 DDU 00.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022